Instruction
La procédure d'instruction est un processus complexe.
Sur Camino, nous avons développé plusieurs logigrammes répondant aux différentes contraintes règlementaires.
Vous pouvez voir quels logigrammes sont associés à quels types de titres/démarches sur la page de documentation de l'application : https://camino.beta.gouv.fr/documentation/logigrammes
Ces logigrammes sont matérialisés par des documents que vous pouvez trouver ici :
Démarches
Les principaux sont :
Les plus anciens :
- Ancien logigramme d'octroi d'ARM
- Procédure ouverte, archive des octrois d'ARM
- Ancien logigramme renonciation et prolongation d'ARM
- Ancien logigramme d'octroi d'AEX
- Procédure ouverte, archive des octrois d'AEX
- Procédure ouverte, archive des octrois de PRM
- Procédure ouverte, archive des prolongations de CXM
- Ancien logigramme prolongation d'AEX
- Ancien logigramme amodiation de concession métaux
Travaux
Les plus anciens :
